ANNEXE aux Conditions Particulières (Clients PARTICULIERS)

Si vous cherchez les informations contractuelles relatives aux frais annexes qui sont susceptibles d’êtres facturés durant la vie des contrats, vous êtes au bon endroit ! :slight_smile:

A noter que ce support consitue une ANNEXE publique faisant partie intégrante des Conditions Particulières associées aux offres de location avec services pour les clients particuliers (pour les professionnels, c’est par ICI).
Les données publiées sur cette page sont actualisées au fil du temps et sont applicables à date, même si d’autres montants (moins favorables) ont été publiés sur d’autres Supports plus anciens.



1/ SYNTHESE DES CONDITIONS RELATIVES A L’OFFRE « ESSENTIEL »

Essentiel Essentiel + Option « Sérénité* »
Frais de port et logistique Inclus Inclus
Assistance à l’usage Inclus (par email) Inclus (par téléphone ou visio)
Appareil de remplacement Inclus Inclus
Remplacement batterie Inclus Inclus
Panne Inclus Inclus
Casse bénigne Inclus Inclus (sans limitation de fréquence)
Casse sévère Inclus (avec franchise) Inclus (sans limitation de fréquence)
Vol nomade Inclus (avec franchise) Inclus
Perte et Vol à domicile Non-inclus (indémnisation forfaitaire) Non-inclus (indémnisation forfaitaire)

*- L’option Sérénité n’est pas proposée pour tous les modèles (cf. détail dans le tableau ci-dessous).



2/ DETAIL DES INDEMNITES APPLICABLES

Tables des modèles éligibles aux Conditions Particulières de l’offre « Essentiel » et montant des franchises associées (hors option « Sérénité »), en cas d’incident de type VOL NOMADE, ou CASSE SEVERE (incl. dommages dus aux liquides) :

Modèle Franchise en euros TTC Option « Sérénité »
Fairphone 3 129 € Disponible
Fairphone 3+ 129 € Disponible
Fairphone 4 159 € Disponible
Fairphone 5 219 € Disponible
Fairphone 6 219 € Disponible
Teracube 2e 159 € Disponible
Shift 6mq 189 € N/A
Casque Fairbuds XL 75 € N/A
Casque GS DAY 30 € N/A
Casque GS BOSS 50 € N/A
Enceinte ShiftSound SP1 30 € N/A
Ordinateur (fixe ou portable) 390 € N/A

NB : Les clients ayant opté pour l’option Sérénité - lorsque proposée - ne sont redevables d’aucune franchise ci-dessus ! :slight_smile:

Autres incidents (facturations forfaitaires) :

Essentiel Sérénité
Panne NON-facturé NON-Facturé
Casse bénigne NON-facturé NON-Facturé
Facturation forfaitaire en cas de Casse bénigne d’un appareil (uniquement lorsque le nombre d’occurences* est dépassé) 5 x Dernière mensualité liée TTC (hors options) NON-Facturé
[Smartphones, Audio] Casse sévère (uniquement lorsque le nombre d’occurences* est dépassé) 18 x Dernière mensualité liée TTC (hors options) NON-Facturé
[Ordinateurs] Casse sévère (uniquement lorsque le nombre d’occurences* est dépassé) 26 x Dernière mensualité liée TTC (hors options) NON-Facturé
[Smartphones, Audio] Perte et Vol à domicile / Vol nomade (uniquement lorsque le nombre d’occurences* est dépassé) / Non-restitution d’un appareil suite à une demande d’Assistance 18 x Dernière mensualité liée TTC (hors options) 18 x Dernière mensualité liée TTC (hors options)
[Ordinateurs] Perte et Vol à domicile / Vol nomade (uniquement lorsque le nombre d’occurences* est dépassé) / Non-restitution d’un appareil suite à une demande d’Assistance 26 x Dernière mensualité liée TTC (hors options) 26 x Dernière mensualité liée TTC (hors options)
Non-restitution d’un accessoire, module, ou pièce suite à une demande d’Assistance Forfait : 30€ TTC Forfait : 30€ TTC
Toute demande particulière sortant du cadre des CGS/CP Facturation à hauteur de son coût réel pour COMMOWN (15€ TTC minimum), incluant pièces, transport et/ou main d’oeuvre correspondants. Facturation à hauteur de son coût réel pour COMMOWN (15€ TTC minimum), incluant pièces, transport et/ou main d’oeuvre correspondants.

*- Une occurrence par type d’incident est incluse dans l’offre « Sérénité » par année de location de l’appareil. Les « années de location » se comptent par période de douze (12) mois à compter de la livraison.