Si vous cherchez les informations contractuelles relatives aux frais annexes qui sont susceptibles d’êtres facturés durant la vie des contrats, vous êtes au bon endroit ! 
A noter que ce support constitue une ANNEXE publique faisant partie intégrante des Conditions Particulières associées aux offres de location avec services pour les clients professionnels (pour les particuliers, c’est par ICI).
Les données publiées sur cette page sont actualisées au fil du temps et sont applicables à date, même si d’autres montants (moins favorables) ont été publiés sur d’autres Supports plus anciens.
1/ SYNTHÈSE DES CONDITIONS RELATIVES A L’OFFRE
| Offre de base (indisponible pour les produits Audio) | Offre de base + Option « Tout compris* » | |
|---|---|---|
| Frais de port et logistique | Inclus | Inclus |
| Appareil de remplacement | Inclus | Inclus |
| Panne | Inclus | Inclus |
| Assistance à l’usage | Non-inclus | Inclus |
| Remplacement batterie | Non-inclus | Inclus |
| Casse | Non-inclus (indemnisation forfaitaire) | Inclus (avec franchise pour les PC) |
| Vol nomade | Non-inclus (indemnisation forfaitaire) | Inclus |
| Perte et Vol à domicile | Non-inclus (indemnisation forfaitaire) | Inclus (smartphones uniquement) |
*-Les produits de la gamme « Audio » (casque, enceinte), bénéficient par défaut de l’option « Tout Compris »
2/ DÉTAIL DES INDEMNITÉS APPLICABLES
| Offre de base (indisponible pour les produits Audio) | Offre de base + Option « Tout compris » | |
|---|---|---|
| Panne | NON-Facturée | NON-Facturée |
| [Smartphones, Audio] Casse | 18 x Dernière mensualité liée HT (hors options) | NON-Facturée |
| [Ordinateurs] Casse bénigne | 5 x Dernière mensualité liée HT (hors options) | Franchise uniquement : 90 € HT |
| [Ordinateurs] Casse sévère | 26 x Dernière mensualité liée HT (hors options) | Franchise uniquement : 167 € HT |
| [Smartphones, Audio] Perte et Vol nomade | 18 x Dernière mensualité liée HT (hors options) | 18 x Dernière mensualité liée HT (hors options) - uniquement lorsque le nombre d’occurrences* est dépassé |
| [Ordinateurs] Vol nomade | 26 x Dernière mensualité liée HT (hors options) | 26 x Dernière mensualité liée HT (hors options) - uniquement lorsque le nombre d’occurrences* est dépassé |
| [Smartphones, Audio] Vol à domicile / Non-restitution d’un appareil suite à une demande d’Assistance | 18 x Dernière mensualité liée HT (hors options) | 18 x Dernière mensualité liée HT (hors options) |
| [Ordinateurs] Perte et Vol à domicile / Non-restitution d’un appareil suite à une demande d’Assistance | 26 x Dernière mensualité liée HT (hors options) | 26 x Dernière mensualité liée HT (hors options) |
| Non-restitution d’un accessoire, module, ou pièce suite à une demande d’Assistance | Forfait : 25€ HT | Forfait : 25€ HT |
| [Ordinateurs] Remplacement de batterie | 70€ HT, frais de port compris | Inclus si batterie en dessous de 80% de sa capacité d’origine. |
| [Smartphones] Remplacement de batterie | 29€ HT, frais de port compris | Inclus si batterie en dessous de 80% de sa capacité d’origine. |
| Toute demande particulière sortant du cadre des CGS/CP | Facturation à hauteur de son coût réel pour COMMOWN (15€ HT minimum), incluant pièces, transport et/ou main d’oeuvre correspondants. | Facturation à hauteur de son coût réel pour COMMOWN (15€ HT minimum), incluant pièces, transport et/ou main d’œuvre correspondants. |
*- Une occurrence par type d’incident est incluse par année de location de l’appareil. Les « années de location » se comptent par période de douze (12) mois à compter de la livraison.
| Hors durée d’engagement | Pendant la durée d’engagement | |
|---|---|---|
| Résiliation d’un accessoire séparément de l’appareil complet | 5€ HT | 10€ HT |