# Documents justificatifs acceptés pour la souscription d'un contrat chez Commown

**URL:** <https://forum.commown.coop/t/documents-justificatifs-acceptes-pour-la-souscription-dun-contrat-chez-commown/3203>\
**Category:** Ma Commande\
**Tags:** fr\
**Created:** [Février 7, 2025, 9:23 UTC](https://forum.commown.coop/t/documents-justificatifs-acceptes-pour-la-souscription-dun-contrat-chez-commown/3203 "2025-02-07T09:23:00Z")\
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**Author:** ![Commown](https://forum.commown.coop/user_avatar/forum.commown.coop/commown/32/928_2.png) [@Commown](https://forum.commown.coop/u/Commown)\
**Post date:** [Février 7, 2025, 9:23 UTC](https://forum.commown.coop/t/documents-justificatifs-acceptes-pour-la-souscription-dun-contrat-chez-commown/3203/1 "2025-02-07T09:23:00Z")

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Vous venez de passer une commande auprès de notre coopérative et il vous faut désormais déposer des documents justificatifs avant de poursuivre !

Tout d’abord nous vous remercions pour cette commande, puis dans un second temps, afin de sécuriser votre souscription, nous demandons à nos clients de fournir des documents justificatifs spécifiques. Voici les pièces acceptées pour les clients particuliers et professionnels, en France ainsi qu’en Belgique.

Vous pourrez déposer vos documents depuis votre espace client :

- [Particulier](https://shop.commown.coop/my/home)
- [Professionnel](https://greener-it-pro.commown.coop/my/home?fw=2)

## Pour nos clients à titre particulier il vous est demandé :

1. **Une pièce d’identité** : Celle-ci doit être en cours de validité au moment de la commande

- Carte nationale d’identité
- Passeport
- Titre de séjour ou carte de résident _(valide jusqu’à la fin de la durée d’engagement)_
- Document France Identité

1. **Un justificatif de domicile** : ce document doit être daté de _moins de 3 mois_ et doit comporter le nom du _titulaire de la commande_ et _l’adresse de facturation renseignée_ lors de celle-ci.

- Facture énergétique (électricité, gaz, eau)
- Facture d’abonnement internet ou téléphonique
- Avis d’imposition
- Quittance de loyer
- Attestation d’assurance habitation
- Attestation de domiciliation par la commune _(Belgique uniquement)_

* * *

Cas particulier : si vous êtes hébergé à titre gratuit chez un particulier, vous devrez nous transmettre plusieurs documents supplémentaires :

- Une attestation sur l’honneur signée et datée
- La pièce d’identité de la personne vous hébergeant _(respectant les conditions ci-dessus)_
- Le justificatif de domicile de la personne vous hébergeant

* * *

## Pour nos clients professionnels, nous vous demandons de déposer :

1. **La pièce d’identité du représentant légal de votre structure** : Celle-ci doit être _en cours de validité_ au moment de la commande

- Carte nationale d’identité
- Passeport
- Titre de séjour ou carte de résident _(valide jusqu’à la fin de la durée d’engagement)_

1. **Un document attestant de l’existence de l’entreprise** : Celui-ci doit être daté de _moins de 3 mois_

- Extrait K-Bis (France)
- Extrait BCE (Banque-Carrefour des Entreprises) pour la Belgique
- Compte-rendu d’assemblée générale

Ces documents doivent être authentiques et afficher clairement les informations requises.

* * *

En fournissant ces pièces, vous contribuez à la sécurité de nos services et à la confiance mutuelle entre Commowners et notre coopérative.  
Nous nous engageons également à sécuriser ces documents pour qu’ils ne servent qu’à la validation de vos commandes chez Commown